Déposée le 22 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE FONT - BELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC),
la marque française « FONT - BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE FONT - BELLE domicilié(e) Chez Voie, 16130 SEGONZAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacky DESSE - France.
La marque FONT - BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONT - BELLE est expirée depuis le 22 avril 2009.
DE FONT - BELLE a également déposé les autres marques suivantes : FONT-BELLE TROPHEE
S.A.R.L. DE FONT - BELLE - Chez Voie, 16130 SEGONZAC - France
Monsieur Jacky DESSE - France
Inscription le 24 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412550 - Publication au BOPI 2005-05-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
- boissons de fruits et jus de fruits - cognac - pineau - cocktails - liqueurs - crèmes - vins de pays - vins mousseux - vins aromatisés - publicité - gestion des affaires commerciales - travaux de bureau distribution de prospectus, d'échantillons, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques - organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - informations ou renseignements d'affaires - comptabilité.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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